J'ai eu une contravention à cause de mon échappement parceque selon l'agent il n'est pas homologué.
Il s'agit du Fujitsubo Power getter donc homologué jasma (moins de 93db il me semble) bref on peut pas dire que ce soit quelquechose de trop bruyant.
D'ailleurs quand il m'a annoncé qu'il allait me verbaliser je lui ai demandé qu'il me passe donc au sonométre et non de facon arbitraire mais il m'a répondu qu'il n'avait pas besoin !
Je met exactement ce qui est écrit :
Dispositif d'échappement non homologué TP-SI.
Prévu et réprimé par l'article R318-3 du code de la route.
L'article > 318-3
Donc ma contravention est basée sur le fait que mon échappement n'est pas TP-SI or ce n'est pas repris sur l'article 318-3 et je doute fortement que TP-SI soit inscrit sur les échappements d'origine.
J'ai un quelconque recours ? L'homologation Jasma a une valeur chez nous ? J'ai trés peu de temps pour contester
A savoir qu'au niveau des échappements le bruit prime sur l'homologation. C'est à dire qu'on a beau avoir un échappement homologué ou d'origine on peut prendre une amende au cas il serait trop bruyant pour l'agent verbaliseur.
Dans mon cas le bruit n'est pas la raison du pv mais cette histoire de TPSI.
Honnétement si j'avais une ligne groupe N ou N1 j'aurais rien dit mais là ... c'est abusé.
Merci d'avance pour vos réponses
